Les anciens bailliages et prévôtés de la Meuse

 

 

D’après la monographie imprimée « Dictionnaire topographique du département de la Meuse » -
Félix Liénard – 1872

 

Les divers pays de la Meuse actuelle furent successivement réunis à la France sous le nom de Barrois, de Clermontois, de Lorraine, de Champagne et des Trois-Evêchés.

Chacun d’eux se divisait en bailliages, lesquels se subdivisèrent ensuite en prévôtés ressortissant, soit au parlement de Paris, soit à celui de Metz, soit à la cour souveraine de Nancy.

Voici le tableau des bailliages et des prévôtés qui ont concouru, en tout ou en partie, à former le département de la Meuse :

Ressortissant au parlement de Paris :

Bailliage de Bar-le-Duc : Prévôté d’Ancerville – Prévôté de Bar-le-Duc – Prévôté de Beurey – Prévôté de Cousances-aux-Forges – Prévôté de Dagonville – Prévôté de Franquemont – Prévôté d’Issoncourt – Prévôté de Levoncourt – Prévôté de Ligny-en-Barrois – Prévôté de Louppy-le-Château – Prévôté de Mognéville – Prévôté de Montiers-sur-Saulx – Prévôté de Morley – Prévôté de Pierrefitte – Prévôté de Souilly – Prévôté de Stainville.

Bailliage de Chalons : Prévôté de Beaulieu.

Bailliage de Chaumont : Prévôté de Chaumont – Prévôté de Tréveray – Prévôté de Vaucouleurs.

Bailliage de Clermont (siégeant à Varennes) : Prévôté de Clermont-en-Argonne – Prévôté de Dannevoux – Prévôté de Dun – Prévôté de Jametz – Prévôté de Montfaucon – Prévôté des Montignons – Prévôté de Sainte-Menehould – Prévôté de Stenay – Prévôté de Varennes.

Bailliage de Lamarche : Prévôté de Gondrecourt.

Ressortissant au parlement de Metz  :

Bailliage de Marville : Prévôté de Damvillers – Prévôté de Marville.

Bailliage de Montmedy : Prévôté de Chauvency-le-Château – Prévôté de Montmédy.

Bailliage de Mouzon : Prévôté de Mouzon.

Bailliage de Toul : Prévôté de Brixey – Prévôté de Void.

Bailliage de Verdun, à l’évêché : Prévôté de Charny – Prévôté de Dieppe – Prévôté de Fresnes-en-Woëvre – prévôté de Mangiennes – Prévôté de Tilly – Prévôté de Verdun.

Bailliage de Verdun, au chapitre : Prévôté de Foameix – Prévôté d’Harville – Prévôté de Lemmes – Prévôté de Merles – Prévôté de Sivry-sur-Meuse.

Ressortissant à la cour souveraine de Nancy :

Bailliage de Commercy : Prévôté de Commercy.

Bailliage d’Etain : Prévôté de Bezonvaux – Prévôté d’Étain – Prévôté de Prény – Prévôté de Sancy – Prévôté de Spincourt.

Bailliage de Longuyon (Ensuite réuni à celui d’Étain.) : Prévôté d’Arrancy – Prévôté de Longuyon.

Bailliage de Saint-Mihiel : Prévôté d’Apremont – Prévôté de Bouconville – Prévôté de Foug – Prévôté d’Hattonchatel – Prévôté d’Heudicourt – Prévôté de Mandres-aux-Quatre-Tours – Prévôté de Norroy-le-Sec – Prévôté de Richecourt – Prévôté de Saint-Mihiel – Prévôté de Sampigny – Prévôté de Sorcy.

Bailliage de Thiaucourt : Prévôté d’Hannonville-sous-les-Côtes – Prévôté de Lamarche-en-Woëvre – Prévôté de Thiaucourt.

Les prévôtés ducales et seigneuriales formaient, en Lorraine et dans le Barrois, une juridiction de premier degré ressortissant en appel, savoir : pour la Lorraine, aux quatre grands bailliages primitivement institués, pour le Barrois mouvant, au parlement de Paris, pour le Barrois non mouvant, à la cour des Grands jours de Saint-Mihiel.

Les prévôtés avaient une compétence plus ou moins étendue, les prévôtés seigneuriales surtout.

Les grands bailliages, considérés comme tribunaux d’appel pour certaines affaires portées en première instance devant les justices prévôtales, étaient tribunaux de première instance pour certaines autres, et leurs sentences pouvaient être déférées en appel à la cour souveraine de Nancy.

L’édit de juin 1761 diminua le nombre des juridictions, ne laissa subsister comme prévôtés que celles de nouvelle création, au nombre de sept, et divisa la Lorraine et le Barrois en juridictions bailliagères connues sous le nom de bailliages, grands et petits.

Les grands bailliages, au nombre de dix-huit, placés dans les localités les plus importantes, comptaient onze magistrats et un bailli d’épée. Les petits bailliages, au nombre de dix-sept, comptaient cinq magistrats et un bailli d’épée.

Les bailliages créés en juin 1751 étaient tribunaux de première instance pour bon nombre d’affaires, mais ils en jugeaient d’ailleurs beaucoup en dernier ressort. Leur compétence en matière criminelle était très étendue, et dans beaucoup de cas en dernier ressort. Les bailliages, comme les prévôtés, ressortissaient en appel soit au parlement de Metz, soit à la cour souveraine de Nancy.

En juin 1772, un édit du roi Louis XV établit des sièges présidiaux dans la Lorraine et le Barrois. Les localités sièges de ces tribunaux sont les villes de Nancy, Dieuze, Mirecourt et Saint-Dié, pour la Lorraine. Le même édit confirme les sièges présidiaux de Metz, Toul et Verdun.

En matière criminelle, les sièges présidiaux devaient juger en dernier ressort, les affaires dont la connaissance leur avait été attribuée par l’ordonnance de 1707.

En matière civile, les présidiaux connaissaient et jugeaient en dernier ressort, tant en première instance qu’en appel, des justices de leur ressort, ainsi que par appel des bailliages royaux et autres sièges qui leur étaient attribués, de toutes les affaires dont l’objet n’excédait pas la valeur de 1 200 livres tournois en capital, ou 48 livres de revenu annuel.

Antérieurement à 1552, époque de la réunion à la France, les juridictions pour Verdun étaient :
-
La justice temporelle
-
Le siège de Sainte-Croix
-
Le siège du ban Saint-Vanne.

Les appellations de ces justices se portaient à la salle épiscopale, pour les affaires dont l’objet n’excédait pas 500 florins; à la chambre impériale de Spire, pour les causes dont la valeur en litige dépassait 500 florins.  Par suite de la réunion à la France, furent créés à Verdun, un bailliage, par édit du mois d’août 1634 et un présidial, par édit de février 1685. Leurs appellations étaient jugées en dernier ressort par le parlement de Metz.

Au siège présidial de Verdun ressortissaient les bailliages d’Étain, Longuyon, Verdun et les justices seigneuriales y enclavées.

Au siége présidial de Toul ressortissaient les bailliages de Commercy, Saint-Mihiel et les justices particulières y enclavées.

Au siège présidial de Metz ressortissaient le bailliage de Thiaucourt et les justices particulières y enclavées.

Au siège présidial de Châlons ressortissaient les bailliages de Bar-le-Duc, Clermont-en-Argonne, Lamarche, etc.

Les prévôtés bailliagères de Chauvency-le-Château, Damvillers, Marville et Montmédy furent créées par édit de 1661. Elles étaient indépendantes l’une de l’autre et ressortissaient pour les cas présidiaux à la cour de Sedan. Leurs appellations étaient jugées en dernier ressort par le parlement de Metz.

 

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