Les anciens bailliages et prévôtés de la Meuse

 

 

D’après la monographie imprimée « Dictionnaire topographique du département de la Meuse » -
Félix Liénard – 1872

 

Les divers pays de la Meuse actuelle furent successivement réunis à la France sous le nom de Barrois, de Clermontois, de Lorraine, de Champagne et des Trois-Evêchés.

Chacun d’eux se divisait en bailliages, lesquels se subdivisèrent ensuite en prévôtés ressortissant, soit au parlement de Paris, soit à celui de Metz, soit à la cour souveraine de Nancy.

Voici le tableau des bailliages et des prévôtés qui ont concouru, en tout ou en partie, à former le département de la Meuse :

Ressortissant au parlement de Paris :

Bailliage de Bar-le-Duc : Prévôté d’Ancerville – Prévôté de Bar-le-Duc – Prévôté de Beurey – Prévôté de Cousances-aux-Forges – Prévôté de Dagonville – Prévôté de Franquemont – Prévôté d’Issoncourt – Prévôté de Levoncourt – Prévôté de Ligny-en-Barrois – Prévôté de Louppy-le-Château – Prévôté de Mognéville – Prévôté de Montiers-sur-Saulx – Prévôté de Morley – Prévôté de Pierrefitte – Prévôté de Souilly – Prévôté de Stainville.

Bailliage de Chalons : Prévôté de Beaulieu.

Bailliage de Chaumont : Prévôté de Chaumont – Prévôté de Tréveray – Prévôté de Vaucouleurs.

Bailliage de Clermont (siégeant à Varennes) : Prévôté de Clermont-en-Argonne – Prévôté de Dannevoux – Prévôté de Dun – Prévôté de Jametz – Prévôté de Montfaucon – Prévôté des Montignons – Prévôté de Sainte-Menehould – Prévôté de Stenay – Prévôté de Varennes.

Bailliage de Lamarche : Prévôté de Gondrecourt.

Ressortissant au parlement de Metz  :

Bailliage de Marville : Prévôté de Damvillers – Prévôté de Marville.

Bailliage de Montmedy : Prévôté de Chauvency-le-Château – Prévôté de Montmédy.

Bailliage de Mouzon : Prévôté de Mouzon.

Bailliage de Toul : Prévôté de Brixey – Prévôté de Void.

Bailliage de Verdun, à l’évêché : Prévôté de Charny – Prévôté de Dieppe – Prévôté de Fresnes-en-Woëvre – prévôté de Mangiennes – Prévôté de Tilly – Prévôté de Verdun.

Bailliage de Verdun, au chapitre : Prévôté de Foameix – Prévôté d’Harville – Prévôté de Lemmes – Prévôté de Merles – Prévôté de Sivry-sur-Meuse.

Ressortissant à la cour souveraine de Nancy :

Bailliage de Commercy : Prévôté de Commercy.

Bailliage d’Etain : Prévôté de Bezonvaux – Prévôté d’Étain – Prévôté de Prény – Prévôté de Sancy – Prévôté de Spincourt.

Bailliage de Longuyon (Ensuite réuni à celui d’Étain.) : Prévôté d’Arrancy – Prévôté de Longuyon.

Bailliage de Saint-Mihiel : Prévôté d’Apremont – Prévôté de Bouconville – Prévôté de Foug – Prévôté d’Hattonchatel – Prévôté d’Heudicourt – Prévôté de Mandres-aux-Quatre-Tours – Prévôté de Norroy-le-Sec – Prévôté de Richecourt – Prévôté de Saint-Mihiel – Prévôté de Sampigny – Prévôté de Sorcy.

Bailliage de Thiaucourt : Prévôté d’Hannonville-sous-les-Côtes – Prévôté de Lamarche-en-Woëvre – Prévôté de Thiaucourt.

Les prévôtés ducales et seigneuriales formaient, en Lorraine et dans le Barrois, une juridiction de premier degré ressortissant en appel, savoir : pour la Lorraine, aux quatre grands bailliages primitivement institués, pour le Barrois mouvant, au parlement de Paris, pour le Barrois non mouvant, à la cour des Grands jours de Saint-Mihiel.

Les prévôtés avaient une compétence plus ou moins étendue, les prévôtés seigneuriales surtout.

Les grands bailliages, considérés comme tribunaux d’appel pour certaines affaires portées en première instance devant les justices prévôtales, étaient tribunaux de première instance pour certaines autres, et leurs sentences pouvaient être déférées en appel à la cour souveraine de Nancy.

L’édit de juin 1761 diminua le nombre des juridictions, ne laissa subsister comme prévôtés que celles de nouvelle création, au nombre de sept, et divisa la Lorraine et le Barrois en juridictions bailliagères connues sous le nom de bailliages, grands et petits.

Les grands bailliages, au nombre de dix-huit, placés dans les localités les plus importantes, comptaient onze magistrats et un bailli d’épée. Les petits bailliages, au nombre de dix-sept, comptaient cinq magistrats et un bailli d’épée.

Les bailliages créés en juin 1751 étaient tribunaux de première instance pour bon nombre d’affaires, mais ils en jugeaient d’ailleurs beaucoup en dernier ressort. Leur compétence en matière criminelle était très étendue, et dans beaucoup de cas en dernier ressort. Les bailliages, comme les prévôtés, ressortissaient en appel soit au parlement de Metz, soit à la cour souveraine de Nancy.

En juin 1772, un édit du roi Louis XV établit des sièges présidiaux dans la Lorraine et le Barrois. Les localités sièges de ces tribunaux sont les villes de Nancy, Dieuze, Mirecourt et Saint-Dié, pour la Lorraine. Le même édit confirme les sièges présidiaux de Metz, Toul et Verdun.

En matière criminelle, les sièges présidiaux devaient juger en dernier ressort, les affaires dont la connaissance leur avait été attribuée par l’ordonnance de 1707.

En matière civile, les présidiaux connaissaient et jugeaient en dernier ressort, tant en première instance qu’en appel, des justices de leur ressort, ainsi que par appel des bailliages royaux et autres sièges qui leur étaient attribués, de toutes les affaires dont l’objet n’excédait pas la valeur de 1 200 livres tournois en capital, ou 48 livres de revenu annuel.

Antérieurement à 1552, époque de la réunion à la France, les juridictions pour Verdun étaient :
-
La justice temporelle
-
Le siège de Sainte-Croix
-
Le siège du ban Saint-Vanne.

Les appellations de ces justices se portaient à la salle épiscopale, pour les affaires dont l’objet n’excédait pas 500 florins; à la chambre impériale de Spire, pour les causes dont la valeur en litige dépassait 500 florins.  Par suite de la réunion à la France, furent créés à Verdun, un bailliage, par édit du mois d’août 1634 et un présidial, par édit de février 1685. Leurs appellations étaient jugées en dernier ressort par le parlement de Metz.

Au siège présidial de Verdun ressortissaient les bailliages d’Étain, Longuyon, Verdun et les justices seigneuriales y enclavées.

Au siége présidial de Toul ressortissaient les bailliages de Commercy, Saint-Mihiel et les justices particulières y enclavées.

Au siège présidial de Metz ressortissaient le bailliage de Thiaucourt et les justices particulières y enclavées.

Au siège présidial de Châlons ressortissaient les bailliages de Bar-le-Duc, Clermont-en-Argonne, Lamarche, etc.

Les prévôtés bailliagères de Chauvency-le-Château, Damvillers, Marville et Montmédy furent créées par édit de 1661. Elles étaient indépendantes l’une de l’autre et ressortissaient pour les cas présidiaux à la cour de Sedan. Leurs appellations étaient jugées en dernier ressort par le parlement de Metz.


Archive pour 20 octobre, 2010

Les anciens comtés de la Meuse

 

 

D’après la monographie imprimée « Dictionnaire topographique du département de la Meuse » -
Félix Liénard – 1872

L’ancien comté de Verdun

Les limites commencent à Lion-de-Montfaucon (aujourd’hui Lion-devant-Dun), et se dirigent sur la Borne-Trouée (bois communal d’Écurey). De la Borne-Trouée à Soutreville (hameau réuni à Sivry-sur-Meuse), et de là au village de Failly (Moselle). De ce lieu à Longuyon, où la Crune tombe dans la Chiers (Caram fluvium), remontent les rives de la Crune, gagnent l’Amance pour passer avec cette rivière à Briey (Brierum) et à Auboué (Bamvadum), où l’Amance se jette dans l’Orne, et remontent l’Orne jusqu’à la fontaine située auprès de Boncourt (Auncurtem), près de Conflans-en-Jarnisy.
De là, elles passent au chêne de Saldei (peut-être Lachaussée Calceia), puis sous Montsec (sub Mocioni) à la fontaine de Loupmont (Lupi Montis). De ce lieu, elles gagnent le ruisseau de Marbotte (Marbodifontem) et le gué de Pont-sur-Meuse (Petus ad Vadum) et de là l’embouchure du ruisseau de Cousances-aux-Bois (Consanciœ), actuellement le Girouet qui tombe dans la Meuse vis-à-vis de Mécrin.
Elles se dirigent ensuite sur Bannoncourt (Wanumcurtem) en passant par Nuclearios (vraisemblablement les deux Kœurs) près de Bislée (Bilcei) et de Bannoncourt (Wamumcurt), et longent la vallée de Lonchamp. S’étendent en ligne droite jusqu’à Érize-la-Brûlée et jusqu’à la fontaine de Sarnay aux Trois-Fontaines (Ces fontaines, nommées actuellement Fontaine des Trois-Evèques sont situées sur le territoire de Rembercourt-aux-Pots).
Elles continuent jusqu’à Sommaisne et ensuite jusqu’au lieu dit les Ormes (2 km au sud-ouest de Bonzée. De là jusqu’au lieu où la Biesme (Biumma) prend son cours vers l’Aisne. Et de là elles descendent le cours de l’Aisne jusqu’à la Bionne (Viasnam) et jusqu’à Vienne-le-Château (Viennam) ; passent par les Verreries (La Harazée, le Four-de-Paris, entre Vienne et Montblainville), par Montblainville, par Concescourt (peut-être les Ecomportes), par Châtel-près-Cornay (Castrum juxta Quarnaium) et de là au-dessus du village de Chéhéry, puis en droite ligne à 
Gesnes (Jemas) et ensuite à Épinonville (Spanulfi-villa). De ce lieu, elles se rendent directement à Montfaucon et enfin à Lion-devant-Dun, leur point de départ.

En l’an 997, la dignité de comte passa aux évêques de Verdun, qui devinrent seigneurs temporels du Verdunois et reçurent de l’empereur Otton II le droit de frapper monnaie. Ce pays continua d’appartenir à l’Empire jusqu’en 1552, époque à laquelle le roi Henri II le réunit à la France, en même temps que Metz et Toul. Ces trois diocèses formèrent la province dite des Trois-Évêchés.

Le comté de Bar

Le comté de Bar se forma en 961 et eut pour premier comte Frédéric d’Ardennes, nommé par Otton. Sur la fin du XIe siècle et par suite d’un mariage, la souveraineté de Bar passa dans la maison de Montbéliard. En 1355, le comté de Bar fut érigé en duché par Jean, roi de France, dont la fille, Marie, avait épousé Robert, lequel fut ainsi le premier duc de Bar.

En 1419, le cardinal de Bar ayant désigné pour son héritier René d’Anjou, qui devait plus tard épouser l’héritière de Lorraine, le duché de Bar fut réuni à celui de Lorraine et le Barrois n’eut plus pour souverains que les princes de Lorraine jusqu’au moment où les deux duchés furent cédés par le traité du 15 février 1737 à Stanislas, roi de Pologne, puis incorporés à la couronne de France après la mort de ce prince, en 1766. Les comtes de Bar frappèrent monnaie à partir du milieu du XIIIe siècle.

Le Barrois s’étendait jusqu’au duché de Luxembourg au nord, la Lorraine à l’est, la Franche-Comté au midi, la Champagne à l’ouest. Il avait environ 30 lieues de long sur 16 de large. La rivière de Meuse le divisait en deux parties : celle qui était située au couchant portait le nom de Barrois mouvant, chef-lieu Bar, et celle qui était au levant, Barrois non mouvant, chef-lieu Saint-Mihiel. Le Barrois mouvant était sous la souveraineté du royaume de France, le Barrois non mouvant sous celle du duché de Lorraine.

En l’an 969, Commercy devint, avec quelques autres lieux voisins, un État particulier dont les souverains portaient le nom de damoiseaux (domicelli). Les damoiseaux de Commercy relevaient des évêques de Metz. Au XIIIe siècle, cette seigneurie entra par mariage dans la maison de Sarrebruche.

En 1324, Simon de Sarrebruche affranchit ses sujets de la terre de Commercy moyennant certaines redevances annuelles. Cette principauté se maintint jusqu’au XVIIIe siècle. Louis XIV l’ayant conquise l’abandonna à la Lorraine.

Dans l’acte de cession de la Lorraine à Stanislas, du 15 février 1737, l’usufruit de la seigneurie de Commercy fut réservé à Elisabeth-Charlotte d’Orléans, duchesse douairière de Lorraine et de Bar. La duchesse étant morte en 1744, Stanislas, roi de Pologne et duc de Lorraine, en devint seigneur usufruitier. Cette terre fut réunie définitivement à la France en 1766, et demeura comprise dans la circonscription du diocèse de Toul.

Le comté de Chiny

Le comté de Chiny fut fondé sur la fin du Xe siècle. Il eut pour premier comte, Arnould, de 992 à 1010. Chiny en fut d’abord la capitale, puis ensuite Montmédy, dont la construction date de 1239. En 1364, le comté de Chiny fut acquis par Vinceslas, duc de Luxembourg. Il passa successivement sous la domination du duc d’Orléans, de l’empereur Josse de Moravie, des ducs de Bourgogne et de l’Espagne. Il faisait partie du diocèse de Trèves. Cédé à la France en 1657, par le traité des Pyrénées, il fut attaché à la province des Trois-Évêchés.

Le comté d’Argonne

Le pays ou comté d’Argonne se forma, vers le Xe siècle, par la réunion du Clermontois, de l’Astenay ou Stenois, du Dormois, d’une partie du Rhetelois, etc. Il était situé à l’ouest du pagus Virdunensis ou Verdunois proprement dit, et formait cette région forestière traversée du sud au nord par les rivières d’Aire et d’Aisne, et s’étendant depuis le Perthois au sud jusqu’au Mousonais vers le nord. Ce pays est fréquemment cité dans les textes du moyen âge, depuis le Xe siècle, sous le nom de sylva Argonna vel Argunnensis ou de l’Argonne. Son chef-lieu était Sainte-Menehould. Cette région confinait vers l’ouest à la Champagne, sur laquelle elle empiétait et où elle devait former une marche sur la frontière des tribus gauloises, puis des civitates gallo-romaines, puis enfin des diocèses de Reims, de Châlons et de Verdun, entre la première et la seconde Belgique.

Le comté de Clermont

Le Clermontois, ou comté de Clermont, appartenait primitivement aux évêques de Verdun. Plusieurs fois disputé, pris et reconquis, ce comté passa, au XIIe siècle, au pouvoir des comtes de Bar. En 1632, Charles IV, duc de Lorraine, le céda à Louis XIII. En 1668, Louis XIV le donna en pleine propriété au Grand Condé. Les descendants de ce prince en jouirent jusqu’en 1791, époque à laquelle il fut réuni au domaine national.

Le Dormois

Le Dormois, désigné sous le nom de pagus Dulminsis dans le partage de l’empire fait en 870 entre les rois Louis de Germanie et Charles le Chauve, prit aussi le titre de pagus et comitatus. Il faisait partie de la Champagne et s’étendait depuis la Meuse jusqu’au delà de l’Aire et de l’Aisne, dans le diocèse de Reims et dans celui de Verdun. Il occupait une partie du nord-ouest du département, et fut, au Xe siècle, englobé dans le pays d’Argonne.

Stenay

Sous la période mérovingienne, Stenay était terre du domaine royal (fiscus Sathaniacus) et avait un palais que les rois de la première race habitaient pour s’y adonner au plaisir de la chasse. Stenay passa ensuite entre les mains de la maison d’Ardennes et fut érigé en une seigneurie que l’empereur Henri IV confisqua pour en faire don à l’évêché de Verdun. Cette seigneurie fut cédée par l’évêque Richard de Grandpré, en 1107, à Guillaume de Luxembourg, et engagée par Henri de Winchester, en 1124, à Renauld, comte de Bar. En 1554, elle passa du Barrois à la Lorraine. Réunie à la France par le traité de 1641, elle fut comprise dans l’apanage de la maison de Condé et réunie au Clermontois.

C’est ainsi que ces divers pays furent successivement réunis à la France sous le nom de Barrois, de Clermontois, de Lorraine, de Champagne et des Trois-Evêchés.

Dun-sur-Meuse de 1377 à 1789

Blason de Dun-sur-Meuse

 

D’après le « Manuel de la Meuse » de Jean François Louis Jeantin – Publication 1863

Quatrième période : La chastellerie de Dun sous les derniers ducs de Bar (de 1377 à 1500)

Geoffrois V et Gobert VIII le dépouillé

Gobert VII, dernier baron de Dun-Aspremont, accablé de ses disgrâces, se retira du monde. Par son testament de l’an 1380, il avait légué à son fils Geoffrois, issu de Jehanne du Saulcy de Jametz, sa terre d’Apremont, celle de Buzancy avec les moulins de Stenay.

Geoffrois V, la même année, ratifia le traité de son dépouillement, et il ne tarda guère à perdre aussi son comté. Wenceslas de Bohême s’en était emparé, en 1377, pour garantie des 90 000 florins qu’il avait avancés à son père. Et, le 10 octobre, Geoffrois conclut avec Hue d’Autel, qui prit à son compte cette somme, un traité par lequel, nonobstant la constitution salique du fief d’Apremont, il transféra la baronnie d’Apremont à sa fille Jehanne, enfant de trois ans, fiancée à Jean d’Autel, enfant de cinq ans. Ce qui fut fait au détriment de son propre fils, Gobert VIII, qui, en fin de compte, se trouva dépouillé et de Dun et d’Apremont.

Ce Geoffrois mourut en 1391, après avoir, en 1389, fait nommer Jean du Saulcy son beau-père tuteur du jeune Gobert réduit à ses droits sur Buzancy et sur Amblise. C’est là où la descendance du dernier seigneur de Dun s’éteignit en 1550.

Le duc Robert – 1377

En érigeant les chasteaux et chastelleries : du Pont et de Mousson, de Briey, de Sancy, de Longwy, de Longuion, d’Etain, de la Chaulcie, de Sathenay, de Trougnon, de Toulon, de Condé-sur-Muzelle, de Marville, de Errency, de Conflants sous le titre de marquisat de Pont-à-Mousson, en faveur d’Edouard III leur fils ainé, Robert de Bar et Marie de France y avaient ajouté les châtel, ville et chastellerie de Dun, qui étaient du douaire de la duchesse.

Dès lors, les bailliage et prévôté de Dun, érigés par édit du 14 décembre 1399, ressortirent à la cour des grands jours de Saint-Mihiel, que le duc Robert avait reconstituée quelques mois avant.

Dès l’année 1387, Robert et Marie, celle-ci comme Dame de Dun, avaient confirmé les franchises de cette ville. Le 2 décembre 1394, ils sanctionnent la vente faite à Bernard Jacquemin de Dun et Vilosnes, à Jean de Brieules, de la Fauconnerie de Doulcom.

En 1402, Robert et Marie transfèrent à Dun, dans l’église paroissiale, les deux chapelles du vieil Moutier (Heligsgaudium) qui, avant cela, était à la porte de leur château, et ils dotent les nouveaux autels des dixmes de Brieules. Ces chapelles étaient sous les vocables de sainte Catherine et de saint Nicolas. Ce fut cette dotation, avec celle du Prieuré de Saint-Giles, qui, en 1611, servit à la fondation des pères Minimes de Dun et de Stenay.

Trois religieux desservirent ces autels. L’un d’eux obtint le titre de curé primitif de la ville, avec droit de nommer aux cures de Lions et de Murvaux.

Edouard III (1411 à 1415) puis Louis Cardinal de Bar – 1415

Edouard III, ayant été tué à Azincourt en 1415, ses états échurent à son oncle Louis, dit le Cardinal de Bar, qui était alors evêque de Verdun, après avoir occupé le siège de Chalons.

Ce prélat prit des précautions pour maintenir la couronne ducale sur sa tête, et pour en assurer la survivance à son neveu René d’Anjou. On le voit soutenu, notamment, par Jacquemin Lamothe de Viller devant Orval, baron de Vilosnes et Dannevoux, et prévot de Varennes.

Le 14 octobre 1417, Louis donne Dun et sa châtellenie à sa sœur Bonne de Bar, épouse de Waleram, comte de Ligny et Saint-Pol, pour en jouir usufructuairement. Puis il se démet de son duché, en faveur de René, et il meurt, à Varennes, le 23 juin 1430.

Bonne de Bar – 1430

Bonne de Bar, devenue Dame de Dun, en même temps que de Vienne-le-Château, donna, le 1er juillet 1425, ses grands bois, grandes et petites rappes, à la commune de Mont, qui les possède encore aujourd’hui. Elle mourut en 1436.

René d’Anjou – 1436

Obligé de faire face aux dépenses de la lutte pour sa couronne de Lorraine, René empruntait de toutes mains. Un de ses bailleurs de fonds était Jehan, alors sire de Brieules, fils, très probablement, de Jacquemin sire de Lamothe et de Dannevoux. A côté de lui, étaient les Saulcy de Jametz, réclamant les droits des héritiers de Jehanne, épouse de Geoffrois VII d’Apremont.

En 1446, le 26 novembre, René d’Anjou engage la moitié de Dun et de ses dépendances, moitié litigieuse, à Jehanne, fille de Colart du Saulcy, sire de Jametz et de Florenges. Cette cession lui fut faite à l’occasion de son mariage avec Robert de Lamarck, fils du seigneur de Sedan. Cet engagement donna lieu, jusqu’en 1494, à des hostilités sérieuses, qui ne prirent fin que par l’arbitrage du Roi de France Charles VIII. Alors, et depuis 1483, Jehan des Armoises était capitaine prévôt de la place de Dun. Il la défendit vaillamment, et son gendre Jehan, marquis de Rivière, lui succéda vers l’an 1500.

Cinquième période. Dun sous les ducs de Lorraine (de 1500 à 1641)

Le duc Antoine

Après la lutte entre Charles-Quint et François Ier, après la main mise d’Henri II de Valois sur le Verdunois, après les succès de la France, dans la campagne de 1551 contre le Luxembourg, le duc Antoine de Lorraine avait été amené à mettre en dépôt, aux mains du Roi, les places de Dun et de Stenay.

Le duc d’Enghien en devint alors gouverneur. Le vicomte d’Etoges, François d’Anglure, baron de Givry, en fut prévôt et gouverneur. Il eut sous lui Guillaume de Gongnel de Grand-Cléry, puis Guillaume d’Orey et François de Lafontaine, sires de Mouzay et de Charmois, puis Henry de Housse et Jean d’Allamont. Avant cela, Dun, en 1533, avait soutenu un mémorable siége contre les anglais à la solde de Charles Quint.

Occupations espagnoles et françaises

Stenay ayant été pris, en 1552, par les impériaux, puis remis à Henri II de France, Dun repassa, alternativement, sous les lois de la France et des princes de Lorraine, jusqu’à ce qu’en 1632, Louis XIII en devint de nouveau protecteur et dépositaire.

Le gouvernement en fut alors confié au comte de Lamberty, ayant sous lui :
- le commandant de la Serre
- le commandant de la Renouillière
- les prévôts Robert de Henriet, et Robert de Gratinot sire de Jupille
- les lieutenants Jacques Lamy, Pierre de Mouzay, Pierre de Grégeois sire de Chaudenay et d’Andevanne,
tous exerçant, à la fois, les fonctions civiles, militaires et financières, dans toutes les marches de la frontière occupée.

C’est dans cet intervalle que se produisent plusieurs siéges et attaques infructueuses contre le château de Dun.

Sixième période : Le comté de Dun sons les princes de Condé (de 1648 à 1789)

Louis II de Bourbon, duc d’Enguien – 1648

Par lettres patentes données à Paris en décembre 1648, Louis XIV, en récompense des services rendus à lui et à l’Etat par le Prince de Condé, en considération des victoires remportées par lui sur les ennemis du Royaume, des places qu’il avait conquises sur eux, du haut point de gloire auquel il avait porté les armes de la France,  du repos et de la paix universelle obtenus par ses succès, etc., etc., lui fait don des terres, comtés et seigneuries de Stenay, Dun, Jametz, Clermont en Argonne, et des domaines et prévostés de Varennes et des Montignons.

Ce don est fait en vertu du transport à ce monarque par le duc Charles de Lorraine, par les traités de Paris et de Saint-Germain en Laye, des 29 mars et 2 avril 1641. Aux termes des lettres la donation est faite, pour, par le prince donataire, ses hoirs et successeurs, jouir du tout, à perpétuité, en tous droits de propriété et justice, sous la simple réserve des droits régaliens, de ressort et de souveraineté, et, sauf appellations au Parlement de Paris.

La justice sera désormais rendue au nom du nouveau Duc du Clermontois et par les officiers qu’il instituera, sauf pour les cas royaux, à l’égard desquels le monarque établira un juge et un procureur dans chacun des bailliages. Toutes villes, châteaux et forteresses construits en dites terres et seigneuries sont comprises dans la cession : le Roi se réserve seulement la provision des charges de gouverneurs, la direction et l’entretien des forces armées. 

Dun fut dès lors sous le gouvernement militaire et juridictionnel des officiers dont les noms suivent :
-
François Gouyon, marquis de la Moussaye et de Nogeant, gouverneur-bailly, grand gruyer, successeur du sieur de Thibault et de Louis de Béthune, comte de Charost, celui-ci comme garde scel et grand gruyer
- Nicolas Bouton, comte de Chamilly, comme lieutenant de Roi
- Antoine de Mellon, seigneur de Beau fort, comme major
- Robert de Henriet, comme lieutenant-général et prévost particulier de Stenay
- Claude Thiéry, comme procureur du roi au baillage des deux prévostés
- Jacques Adam et Jacques Arnoullet, greffiers.

Au marquis de la Moussaye succédèrent :
- le comte de Marsin, en 1651
- le baron de Beck (pour l’Espagne), en 1652
- Nicolas d’Anglure, comte de Bourlemont, marquis de Buzancy, baron de Saint-Euruge (pour la France), en 1654
- le sieur de Manimont, ex-gouverneur de Jametz et de Marville, en 1655
- Jules de Joyeuse, comte de Grandpré, en 1690
- puis, après plusieurs intérimaires, le comte de Roncherolles, en 1761.

Ces chefs du gouvernement militaire et les gens du bailliage résidaient à Stenay. Sous eux, à Dun, étaient les gens de la prévôté.

 

clomiphenefr |
allopurinolfr |
Parler l'anglais en Martinique |
Unblog.fr | Annuaire | Signaler un abus | La Boite qui Mijote
| NON A LA MONARCHIE AU SENEG...
| Alain Daumer